Articles tagged as ATMP


Par BDO | 05/03/20

Accident du travail au cours d’une mission: des jurisprudences bien souvent favorables aux victimes

Dans la catégorie des accidents du travail, les accidents de missions représentent sans conteste le risque le plus largement couvert. Qu’est-ce qui définit un accident de mission ? Dans ce cadre, les salariés bénéficient... Lire la suite


Par BDO | 16/05/19

Comment identifier une maladie professionnelle ?

Pour l’employeur, les maladies professionnelles sont délicates à cerner. D’abord, les démarches de déclaration s’effectuent à l’initiative du salarié. Par ailleurs, lorsque l’employeur reçoit l&rsquo... Lire la suite


Par BDO | 11/01/19

La prévention des risques professionnels : ce qu'il faut retenir

Notre cycle de webinars, « Les Mardis de l'actu sociale » s'est clôturée à la fin du mois de juin. C'est l'occasion pour vous de voir ou revoir nos webinars sur la négociation collective en... Lire la suite


Par BDO | 10/01/19

Accidents du travail : élargissement de la notion de réserves

L’article R.441-11 premier alinéa du Code de la Sécurité Sociale est clair : « La déclaration d’accident du travail peut être assortie de réserves motivées de la part de l’employeur. » La... Lire la suite


Par Xavier Bontoux | 21/03/18

Accidents et maladies professionnels, comment réduire le coût des AT-MP ?

Si aucun chef d’entreprise n’entend échapper à ses responsabilités lorsqu’un de ses salariés est victime d’un accident de travail ou frappé par une maladie professionnelle (AT-MP), ils sont de plus en plus... Lire la suite