Vous trouverez notre sélection des développements des IFRS, y compris les exposés-sondages, les normes et les interprétations émises par l'IASB et l'IFRIC au cours de ces deux derniers mois ainsi que les publications de BDO Global.
Cliquez sur les titres ci-dessous pour consulter les publications qui vous intéressent.
Février 2023
L’IASB Update de janvier 2023 a été publié, il fournit un résumé de la réunion de l'IASB qui s'est tenue du 24 au 26 janvier 2023.
Les sujets abordés lors de la réunion étaient :
L’IASB update est accessible ici.
L’EFRAG publie un projet de lettre de commentaire en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB « International Tax Reform—Pillar Two Model Rules » (Amendements proposés à IAS 12)
L'IASB a publié le 9 janvier 2023 un exposé-sondage intitulé « International Tax Reform—Pillar Two Model Rules » (amendements proposés à IAS 12). L'exposé-sondage propose d'introduire une exception temporaire obligatoire aux exigences de la norme IAS 12 « Impôts sur le résultat » de comptabiliser et de fournir des informations sur les actifs et passifs d'impôt différé découlant des règles modèles du deuxième pilier de l'OCDE. L'exposé-sondage propose également l'introduction d'informations ciblées.
L'EFRAG a maintenant publié son projet de lettre de commentaires en réponse à l'exposé-sondage. L'EFRAG a exprimé son soutien à la proposition de l'IASB d'introduire l'exception temporaire susmentionnée aux exigences d'IAS 12.
Le projet de lettre de commentaires peut être consulté ici.
L'ISSB (« International Sustainability Standards Board ») s'est réuni le 16 février 2023 à Montréal. Au cours de la réunion, il a pris ses décisions finales.
Au cours de la réunion, il a pris ses décisions finales sur tout le contenu technique de ses normes initiales et a approuvé à l'unanimité l'entrée dans le processus approfondi de rédaction et de « vote » formel des normes, avant leur publication prévue à la fin du deuxième trimestre 2023.
Lors de la réunion, l'ISSB a convenu que ses normes initiales d'information sur la durabilité IFRS, S1 et S2, entreront en vigueur à partir de janvier 2024.
Les membres de l'ISSB ont également voté pour faire référence aux normes européennes de reporting sur la durabilité (ESRS) dans une annexe à S1, en tant que source d'orientation que les entreprises peuvent envisager, en l'absence d'une norme spécifique de l'ISSB, pour identifier les mesures et les informations si elles répondent aux besoins d'information des investisseurs.
Le communiqué de presse de l'ISSB peut être consulté ici.
L'IASB update de février 2023 a été publié.
Il résume les décisions préliminaires prises par l'IASB lors de sa réunion du 20 au 23 février 2023 sur les sujets suivants :
L’IASB update est accessible ici.
La mesure des émissions des scopes 1, 2 et 3 sera une exigence fondamentale dans les cadres des reportings sur le développement durable, y compris sur les informations à fournir dans les annexes.
BDO’s Sustainability At a Glance – The Greenhouse Gas Protocol résume des centaines de pages de conseils sur la façon dont les émissions de gaz à effet de serre sont mesurées en quelques pages avec des exemples concrets.
La publication est accessible ici.
Mars 2023
BDO Global a publié une nouvelle brochure dans sa série « at a glance » : Sustainability at a glance – ESRS E1 Climate Change
Les normes européennes de reporting sur le développement durable (ESRS) élargiront considérablement les exigences de reporting pour de nombreuses entités opérant dans l'UE, y compris l'obligation de mesurer et de divulguer les émissions des champs d'application 1, 2 et 3, ainsi que d'expliquer comment les risques climatiques affectent la gouvernance, la stratégie, le business model et les mesures et objectifs. BDO's Sustainability At a Glance - ESRS E1 Climate Change résume ESRS E1 en 7 pages.
La publication est accessible ici.
L'IASB a terminé son projet d'amélioration de son approche d'élaboration et de rédaction des obligations d'information. L'IASB a publié une note d'orientation qui résume la nouvelle approche.
Cette approche améliorée implique :
Le communiqué de presse de l'IASB et les directives publiées par l'IASB peuvent être consultés ici.
L'EFRAG a publié une série de vidéos éducatives consacrées au premier ensemble de projets d'ESRS, qui ont été soumis à la Commission européenne en novembre 2022.
La série se compose de 20 vidéos, dont dix sont des « glimpses » qui donnent un aperçu des normes et les dix autres sont des « sessions éducatives » qui couvriront les projets de normes plus en détail.
Les vidéos éducatives sont accessibles ici.
Une nouvelle édition de la mise à jour des normes comptables IFRS pour PME a été publiée.
La mise à jour de la norme comptable IFRS pour les PME est un résumé des nouveautés, des événements et d'autres informations sur la norme comptable IFRS pour les PME et les activités liées aux PME.
L'édition actuelle comprend :
L'ordre du jour et les documents de la réunion peuvent être consultés ici.
En réponse aux commentaires reçus lors de sa récente consultation, l'IASB a ajouté un projet à son plan de travail pour déterminer si et comment les entreprises peuvent fournir de meilleures informations sur les risques liés au climat dans leurs états financiers.
En entreprenant le projet, l'IASB tiendra compte des travaux de l'ISSB pour s'assurer que toutes les propositions fonctionnent bien avec les normes IFRS d'information sur la durabilité et que toute information requise par les deux conseils serait complémentaire.
Le projet étudiera dans quelle mesure le matériel pédagogique publié en 2020 aide les entreprises à refléter les effets des risques liés au climat dans les états financiers, et quelles mesures, le cas échéant, l'IASB pourrait prendre pour améliorer encore les informations sur ces questions.
Le communiqué de presse de l'IASB peut être consulté ici.
Le président de l'IASB, Andreas Barckow, a publié un article qui explique plus en détail ce que l'IASB explorera dans ce projet et comment le projet est lié au travail de l'ISSB.
L'article est accessible ici.
L'IFRS Foundation a publié la taxonomie comptable IFRS 2023.
Elle comprend des modifications à la taxonomie comptable IFRS 2022 afin de refléter les exigences de présentation et d'information nouvelles ou modifiées découlant de :
Il comprend également des changements pour refléter les pratiques courantes de reporting des entreprises qui appliquent les normes comptables IFRS et des améliorations générales de la taxonomie.
Les documents pour la taxonomie comptable IFRS 2023 et les informations complémentaires peuvent être consultés ici.