Gestion des arrêts de travail – AT/MP

Optimisez la gestion de vos risques professionnels d'accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP)

Une gestion efficace des risques professionnels est cruciale pour assurer la sécurité des employés et protéger l'entreprise. Une mauvaise gestion des risques liés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles (ATMP) peut entraîner des accidents graves, des maladies, un absentéisme élevé et un turnover important, impactant la santé des employés, la productivité et les résultats financiers de l'entreprise.

De plus, une mauvaise gestion des risques peut ternir l'image de marque de l'entreprise, entraînant une perte de confiance des clients et des parties prenantes. Sur le plan juridique, l'entreprise peut être tenue responsable en cas d'accident ou de maladie professionnelle, ce qui peut mener à des poursuites judiciaires et à des sanctions financières. Enfin, les coûts indirects, tels que les frais de recrutement et de compensation, peuvent s'accumuler et affecter la rentabilité. En mettant en place des mesures de prévention et de gestion appropriées, il est possible de minimiser ces risques et de créer un environnement de travail sûr et sain pour tous.

Quels sont les leviers pour optimiser la gestion de vos risques ATMP ?

Pour optimiser la gestion des risques ATMP, il est essentiel de mettre en place des actions ciblées :

  • Établir un plan de prévention des risques professionnels : identifier, évaluer et prévenir les risques pour les employés.
  • Former vos employés aux risques professionnels : sensibiliser les employés aux dangers et aux moyens de les éviter.
  • Mettre en place des mesures de protection : installer des protections individuelles (EPI) et collectives (ventilation, etc.) adaptées.
  • Surveiller l'état de santé des employés : contrôler régulièrement la santé des employés pour détecter et gérer les problèmes liés au travail.
  • Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles : suivre les incidents et mettre en place des mesures pour prévenir leur récurrence.

Comment pouvons-nous vous accompagner dans la réduction des risques professionnels ?

Nos experts en droit social vous accompagnent selon vos besoins :

  • Accompagnement ponctuel : assistance à la demande avec conseils et recours juridiques adaptés à vos situations spécifiques.
  • Accompagnement permanent : accédez à une plateforme collaborative pour la gestion de vos déclaratifs ATMP, bénéficiez d’une assistance quotidienne, d’un pilotage continu et de conseils juridiques sur la durée.

Que vous ayez besoin d'un soutien ponctuel ou permanent, nous vous proposons des solutions adaptées pour gérer efficacement vos obligations en matière d’ATMP.

Pour vous prémunir des risques encourus, nous mettons à votre disposition une solution digitale, AT-Expert© :

  • Déclaration de vos AT/MP en quelques clics en respectant les échéances légales (envoi en flux EDI à Net-Entreprises).
  • Centralisation de vos données, et visualisation en temps réel de vos indicateurs.
  • Simulation des impacts financiers liés à la longueur des arrêts de travail.
  • Évaluation des résultats de la mise en place de mesures sociales visant au bien-être de vos salariés et la prévention des accidents.
  • Accessibilité par différents profils utilisateurs, sur tous supports.

En parallèle, bénéficiez d’une équipe dédiée, proactive et disponible :

  • Rédaction ou validation des déclarations d’accident du travail (DAT).
  • Détermination du coût / des enjeux d’un sinistre.
  • Rédaction de lettres de réserves.
  • Accompagnement tout au long de l’instruction du dossier.
  • Assistance et conseil tout au long de l’instruction menée par la CPAM.
  • Rédaction des questionnaires de demande de reconnaissance de maladie professionnelle (QMP).
  • Analyse des pistes et alertes en cas de contestations possibles et rentables.
  • Communication à chaque étape de la procédure judiciaire et accès permanent à une hotline.
  • Exploitation de vos statistiques.
  • Sensibilisation et formation de vos équipes opérationnelles afin qu’elles s'approprient ce savoir-faire.

Notre objectif est de réduire vos taux AT-MP, obtenir des régularisations de cotisations trop versées et optimiser les taux AT-MP pour l’avenir. Nos experts vous accompagnent à travers :

  • Un audit approfondi de votre tarification AT pour identifier les opportunités d'économies.
  • L’identification et la rédaction des contestations basées sur le Code de la Sécurité Sociale et la jurisprudence sociale.
  • Le suivi rigoureux des procédures jusqu’à l’obtention des régularisations ou la consolidation des économies.

En savoir plus

Afin de réduire votre sinistralité et d’améliorer votre compétitivité, nos équipes vous accompagnent pour :

  • Établir un plan de prévention des risques professionnels : nous identifions ensemble les risques présents au sein de votre structure afin de les évaluer et de mettre en place des mesures de prévention adaptées.
  • Former vos employés aux risques professionnels : nos équipes sensibilisent vos employés aux risques professionnels afin qu'ils soient conscients des dangers auxquels ils sont exposés et sachent comment les éviter.

Nos avocats spécialistes en droit social prennent en charge la gestion de vos litiges dès la phase précontentieuse jusqu’à leur résolution finale. Nos services incluent :

  • Analyse du dossier : étude approfondie des faits, des documents et des preuves.
  • Élaboration de la stratégie : développement d’une stratégie adaptée à votre situation spécifique.
  • Rédaction des documents juridiques : préparation des courriers, conclusions et mémoires nécessaires.
  • Représentation devant les tribunaux : accompagnement et représentation lors des audiences devant les conseils de prud'hommes et autres juridictions compétentes.

En savoir plus

Découvrez les résultats du Baromètre des AT/MP

9ème édition 2024

Télécharger l'étude complète

Pourquoi choisir BDO ?

Expertise spécialisée 

Avec plus de 20 ans d'expérience et une équipe d'experts en droit social, BDO est leader dans la gestion des ATMP. Nous collaborons avec un réseau de 4000 médecins en France pour défendre vos intérêts en confrontant le Code de la Sécurité Sociale aux pathologies de vos salariés. Nous menons chaque année un baromètre ATMP pour vous permettre de vous comparer sur le marché.

Conformité réglementaire 

Le système déclaratif des AT-MP est souvent opaque. Nos experts veillent à ce que vous restiez conforme aux réglementations en vigueur, traitant toutes les déclarations et contestations avec précision et en conformité avec le Code de la Sécurité Sociale.


Approche personnalisée 

Chaque entreprise a des besoins uniques et des risques spécifiques. Chez BDO, nous adaptons notre approche à votre environnement et aux risques conjoncturels, mettant en place des stratégies sur mesure pour gérer ces risques efficacement.


Engagement pour le bien-être 

Nous mettons l'accent sur la sécurité et le bien-être de vos employés. En optimisant votre taux AT/MP, nous contribuons à maintenir un environnement de travail sûr, renforçant ainsi votre image d'employeur responsable et engagé.

Résultats mesurables et durables 

Notre approche axée sur les résultats vous garantit des économies tangibles et durables. Nos méthodes rigoureuses et notre suivi continu assurent que les économies réalisées sont maintenues à long terme.

Vos principaux contacts

Xavier Bontoux

Xavier Bontoux

Associé, Avocat spécialisé en droit du travail et droit de la sécurité sociale. Médiateur.
View bio

Publications - AT/MP